Séances et comptes rendus

Les séances du Conseil municipal

Le citoyen peut assister aux délibérations de l’assemblée municipale. Toutefois, le droit d’assister à la séance et d’entendre les débats ne comprend pas le droit d’y participer.

(cf. article L. 2121-18 du Code général des collectivités territoriales)

• COMPTES RENDUS 2022

  • Publications par extraits CM 15 septembre pdf - 294,46 Ko
  • Conseil municipal du 15 septembre pdf - 3,91 Mo
  • Conseil municipal du 20 juin pdf - 7,57 Mo
  • Conseil municipal du 26 avril pdf - 2,47 Mo
  • Conseil municipal du 10 février pdf - 3,01 Mo

• COMPTES RENDUS 2021

  • Séance du 15 décembre pdf - 11,59 Mo
  • Séance du 27 octobre pdf - 2,44 Mo
  • Séance du 16 septembre pdf - 3,80 Mo
  • Séance du 29 juin pdf - 17,61 Mo
  • Séance du 1er avril pdf - 26,63 Mo
  • Séance du 4 mars pdf - 6,65 Mo
  • Séance du 28 janvier pdf - 168,17 Ko

• COMPTES RENDUS 2020

  • SÉANCE DU 10 DÉCEMBRE pdf - 4,62 Mo
  • SÉANCE DU 22 OCTOBRE pdf - 2,04 Mo
  • SÉANCE DU 30 JUILLET pdf - 15,36 Mo
  • SÉANCE DU 10 JUILLET pdf - 113,64 Ko
  • SÉANCE DU 3JUILLET pdf - 1,17 Mo
  • SÉANCE DU 9 JANVIER pdf - 2,88 Mo
  • -

• COMPTES RENDUS 2019

  Dossier des délibérations adoptées lors de la séance du 24 janvier 2019

  • SÉANCE DU 27 SEPTEMBRE pdf - 10,52 Mo
  • SÉANCE DU 27 JUIN pdf - 20,95 Mo
  • SÉANCE DU 4 AVRIL pdf - 15,76 Mo
  • SEANCE DU 1ER MARS pdf - 601,45 Ko
  • SÉANCE DU 24 JANVIER pdf - 4,84 Mo
  • Budgets primitifs 2019 pdf - 10,93 Mo
  • Note synthétique 2019 pdf - 927,24 Ko
  • Note Compte administratif 2018 pdf - 1,28 Mo

• Mentions RGPD Comélus / i-delibRE

  Protection de vos données personnelles

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